J.O. Numéro 162 du 16 Juillet 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10578

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Arrêté du 2 juillet 1999 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

NOR : ATEN9980245A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juillet 1999, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage :
a) En qualité de représentant du ministre chargé de la chasse, en remplacement du membre sortant :
M. Allardi (Jean), suppléant, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur ;
b) En qualité de membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse :
M. Voilquin (Daniel), titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne, et M. Isoard (Max), suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne ;
M. Pouget (Raymond), titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, et M. Soufflet (Jean-Louis), suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau ;
c) En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences cynégétiques :
M. Durand de Gevigney (Charles), titulaire, et M. Jean (Alain), suppléant ;
M. Justeau (Philippe), titulaire, et M. Birkan (Marcel), suppléant ;
M. Moutou (François), titulaire, et M. Maurin (Hervé), suppléant ;
d) En qualité de représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt :
M. de Jouvencel (Bernard), titulaire, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole, et M. Deon (Jérôme), suppléant, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole ;
M. Chazalet (Jacques), titulaire, représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, et Mlle Dubanchet (Sandrine), suppléante, représentant le Centre national des jeunes agriculteurs ;
e) En qualité de représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage :
M. Fornairon (Philippe), titulaire, représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, et M. Gutman-Lajeunesse (Yves), suppléant, représentant la Société nationale de protection de la nature ;
M. Clobert (Jean), titulaire, représentant le Centre national de la recherche scientifique, et M. Pepin (Dominique), suppléant, représentant l'Institut national de la recherche agronomique.